Lettre Clé Tarif de convention en Euro
Taux de remboursement (cas général parcours de soins)
Médecine et chirurgie (01/08/06)
Consultation du généraliste C 21 70 % ou 60 %
Visite du généraliste V 20
Majoration de coordination (consultation de patients de plus de 16 ans)
MCG 3,00 Consultation approfondie CALD 26
Majoration pour déplacement justifié le jour MD MDE 10
Majoration pour une visite justifiée de nuit (20-24 H ou 6-8H) (critère médical et socio-environnemental) MDN 38.50
Majoration de nuit (minuit-6 H) MDI 43.50
Majoration pour une visite justifiée le dimanche ou jour férié (critère médical et socio-environnemental) MDD 22.60
Majoration d′urgence pour actes hors cabinet MU 22.60
Majoration de nuit généraliste – de 20h à 24h et de 6h à 8h – de 0h à 6h N 35,00 40,00
Majoration de dimanche, jour férié F 19,06
Majoration de la consultation assurée le samedi après-midi par le médecin de garde 19,06
Indemnité de déplacement généraliste ID 3,50 Soins conservateurs médecins SCM 2,41
Majoration de nourrisson (consultation ou visite enfants 0 à 25 mois) MNO 5,00 Forfait pédiatrique généraliste FPE 5 100 %
Indemnité kilométrique plaine montagne à pied ou à ski IK 0,61 0,91 4,57 100 %
Consultation spécialiste CS 23,00 70 % ou 60 %
Majoration provisoire clinicien applicable à la CS pour les patients de moins de 16 ans Et pour les pédiatres (enfants 2 à 16 ans) MPJ 5,00
Majoration CS pour les patients de plus de 16 ans (spécialités suivantes : dermatologie et vénéréologie, endocrinologie et métabolismes, cardiologie, gastro-entérologie et hépatologie, gynécologie médicale, hématologie, médecine interne, médecine physique et de réadaptation, néphrologie, oncologie, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie, pneumologie et rhumatologie.) MPC 2,00
Majoration de coordination spécifique (spécialistes) MCS 3,00
Majoration nourrisson pédiatre (0 à 2 ans) MNP 3,00
Forfait pédiatrique spécialiste FPE 5,00 100 %
Consultation spécialiste cardiologie CSC 45,73
Majoration de coordination spécifique applicable à la CSC MCC 3,27
Consultation neuropsychiatre Cnpsy 34,30
Majoration provisoire clinicien applicable à la Cnpsy MPC 2,70
Majoration Cnpsy (patients moins de 16 ans) MPC 6,70
Majoration de coordination spécifique (psychiatres, neuro-psy, neurologues) MCS 4,00
Forfait thermal 64,03 Forfait KFA KFA 30.49 Forfait KFB KFB 60.98 Visite spécialiste VS 20,58
Visite neuropsychiatre Vnpsy 31,25 Soins conservateurs médecins SCM 2,41
Indemnité de déplacement spécialiste ID 3,81
Indemnité kilométrique plaine montagne à pied ou à ski IK 0,61 0,91 4,57 100 %
Majoration de nuit spécialiste N 25,15 Majoration de dimanche, jour férié F 19,06
Majoration de nuit des pédiatres : – de 20h à 0h et de 6h à 8h -de 0h à 6h 35,00 40,00
Actes chirurgie et spécialistes : K 1,92 70 % ou 60 % Échographie : KE 1,89
Actes avec radiations ionisantes Z – Électroradiologie, Gastro-entérologie Z1 1,62
- Rhumatologie, pneumo-phtisiologie Z2 1,54 – Autres spécialités et omnipraticiens Z3 1,33
- Radiothérapie Z4 1,67 -
Actes médecine nucléaire ZN 1.53
Actes de mammographie pratiqués par le médecin ZM 1.62
Produits radioactifs PRA 0,44 P (anatomo-cytopathologie) P 0,28
Laboratoires (5/07/02) Analyses médicales B 0,27 60 %
Prélèvements KB 1,92 60 % Prélèvements PB 2,52 60 %
Prélèvements TB 2,52 60 %
Majoration de dimanche ou jour férié majoration de nuit 16,77 22,87
Indemnité de déplacement 3,35
Indemnité kilométrique : – plaine – montagne – à pied ou à ski IK 0,38 0,53 3,05 100 %
Hospitalisation Actes côtés K 50 ou + ou séjours de plus de 30 jours variable 100 %
Actes côtés moins de K 50 ou séjours de 30 jours et moins variable 80 %
Forfait journalier hospitalier (1/01/05) sauf séjour psychiatrique 14 10 / Chirurgiens dentistes (01/08/06)
Consultation C 21,00 70 % Consultation spécialiste CS 23,00 70 %
Visite V 16,77 70 % Soins D 1,92 70 %
Actes de chirurgie DC 2,09 70 % Soins conservateurs SC 2,41 70 %
Prothèses SPR 2,15 70 %
Acte de radiologie Z 1,33 70 % Traitement orthodontique TO 2,15 100 %
Majoration de dimanche ou jour férié majoration de nuit 19,06 25,14
Indemnité forfaitaire de déplacement 2,74
Indemnité kilométrique : – plaine – montagne – à pied ou à ski 0,61 0,91 4,57 100 %
Sages femmes (15/09/02)
Consultation et visite C et V 15.30 70 % soins SF 2,65 70 % soins infirmiers SFI 2,18 70 %
Forfait accouchement simple 152,45 100 %
Gémellaire 167,69 100 %
Majoration dimanche et jours fériés 21.00 70 %
Majoration de nuit 20h à 0h et 6 à 8h 35.00 70 % de 0h à 6h 40.00 70 %
Infirmiers (1/11/03) Soins infirmiers AIS 2,40 60 %
Actes infirmiers AMI 2,90 60 % DI 10.00 60 %
Indemnité forfaitaire déplacement IFD 2,00 60 %
Majoration de nuit (20-23h et 5-8 h) et (23-5 h) 9,15 18,30 60 %
Majoration de dimanche 7,62 60 %
Indemnité kilométrique : – plaine – montagne – à pied ou à ski IK 0,30 0,45 3,35 100 %
Masseurs-kinésithérapeuthes (31/03/06)
Actes Masseurs kinésithérapeutes AMC AMK AMS 2,04 60 %
Indemnité forfaitaire de déplacement IFD 2,00 60 %
Indemnités forfaitaires de déplacement spécifiques pour la rééducation à domicile de certains actes IFO, IFR, IFN, IFP 4,00 60 %
Majoration dimanche nuit 7,62 9,15
Indemnité kilométrique : – plaine – montagne – à pied ou à ski IK 0,38 0,61 3,35 100 %
Autres auxiliaires médicaux Pédicures-podologues (1/01/02) AMP 0,63 60 %
Indemnité de déplacement IFA 0,47 60 %
Orthophonistes (1/01/03) AMO 2,37 60 %
Indemnité de déplacement IFA 1,53 60 %
Orthoptistes (29/06/02) AMY 2,38 60 %
Indemnité de déplacement IFA 1,45 60 %
Autres frais médicaux Optique -
Monture jusqu′à 18 ans 30,49 65 %
Monture après 18 ans 2,84 65 % Verres variable 65 %
Lentilles cornéennes (unité) 39,48 65 %
Prothèses auditives 65 % Pansements, accessoires, petit appareillage 65 %
Grand appareillage (orthèse, prothèse, véhicule pour handicapé physique) 100 %
Produits d′origine humaine (sang, lait, sperme) 100 %
Pharmacie remboursable Vignettes oranges (médicaments à service médical rendu insuffisant) 15 %
Vignettes bleues (médicaments « de confort ») 35 % Vignettes blanches (médicaments courants) 65 %
Médicaments reconnus comme irremplaçables et particulièrement coûteux 100 %
Préparations magistrales et produits de la pharmacopée 65 % Transports (01/08/05)
Ambulances agréées Forfait départemental normal / jour férié / nuit 48.36 72.54 84.63 65 %
Tarif du Km normal / jour férié / nuit 2,08 3.12 3.64
Suppléments course urgente à la demande du SAMU 21,25
Prématurés 10,62 course effectuée dans les aéroports 21,25
Véhicules sanitaires légers (VSL) Forfait départemental normal / jour férié / nuit 11,93 14,91 17,90 65 %
Prix du km normal / jour férié / nuit 0,81 1.01 1.22
Majoration aéroport 18.70 Taxis de Haute-Savoie (03/10/05)
Prise en charge 2,70 65 %
Prix du km normal (aller retour en charge / retour à vide) 0,74 1,48
Prix du km de nuit, dimanche ou jour férié, route enneigée (aller retour en charge / retour à vide) 1,07 2,15
Heure d′arrêt ou marche lente 14.00
Supplément pour transport 4 pers. 1,53